Quand divers problèmes sanitaires se présentent chez soi, le premier réflexe sera de chercher un bon artisan plombier pour réparer les dégâts. Mais, entre autres, il faudra aussi tenir compte de qui payera par la suite, par l’ampleur des dégâts et par la situation actuelle.
Cas de la location, qui est-ce qui doit réparer ?
De nos jours, avoir son propre chez soi à Paris se fait rare et presque impossible pour la majorité des Français. Donc, nombreux sont ceux qui louent un appartement en immeuble. De ce fait, quand il s’agit de réparer un dégât par rapport aux sanitaires, il faudra alors se soucier du mode de paiement.
Un bon propriétaire devra en tout premier lieu s’assurer que son logement soit en bon état avant de le louer, il devra alors prendre des initiatives concernant les travaux au préalable pour éviter les dépenses ultérieures, ou pour ne pas avoir à payer les travaux de réparation au cas où sa négligence envers le sanitaire des locaux s’avérerait causer quelques problèmes.
Alors, un contrat entre propriétaire et locataire devra être composé de conditions et devra être accepté par les deux partis. Il faudra donc s’assurer que le sanitaire ne laisse pas à désirer, et que toutes les installations de plomberie suivent bien les normes en vigueur.
En cas de dégâts, le locataire signalera l’ampleur, la source et les conséquences au propriétaire :
- Si les dégâts proviennent d’un sanitaire défectueux de l’immeuble, le locataire ne sera pas responsable des frais de travaux, le propriétaire déduira alors ces frais du loyer.
- Si la source vient d’une négligence de la part du locataire, il devra alors se retourner vers son assurance.
- Si les dégâts proviennent d’un appartement voisin, le locataire sera alors assuré pour les dégâts des eaux et le propriétaire prendra en charge certains frais selon les contrats préétablis.
Notez bien : Bien lire les clauses dans le contrat de location avant de le conclure.
L’assurance, que prend-elle en charge ?
Quand on est victime de dégâts sanitaires soudains, l’on peut oublier ou passer à côté de certains détails de clause d’assurance. En effet, dès qu’un locataire s’engage dans la location d’un appartement ou d’un studio non meublé, il devra impérativement s’occuper d’abord de son assurance habitation qui de nos jours est obligatoire. Durant cet entretien, il devra alors s’assurer de certaines clauses, car chaque agence d’assureur pourra modifier ou ne pas inclure certains cas de garanties de sinistres. Notez alors qu’il est nécessaire de bien lire les clauses du contrat avant d’accepter.
Les garanties peuvent alors varier selon certains cas, que l’assurance couvrira par la suite d’une expertise :
- Les fuites ou dégâts par rapport aux conduites d’eau de l’appartement.
- Les débordements accidentels des sanitaires comme la baignoire, les appareils de chauffage comme le chauffe-eau, etc….
- Les fuites accidentelles dues par exemple par un aquarium (dans certains cas)
- Les dégâts causés par la pluie ou la grêle sur la toiture ou la gouttière.
Et d’autres accidents qui figurent dans le contrat d’assurance habitation, dégâts des eaux
Cela dit, la négligence de la part du locataire pourrait diminuer les frais pris en charge par l’assurance, et certains cas sont exclus de l’indemnisation :
- Les effets de la porosité de l’appartement
- Les biens à l’origine du problème sanitaire ne seront pas non plus assurés, seulement les travaux et les biens endommagés par l’eau seront couverts.
Et autres situations selon l’avis de l’expertise de l’assureur.
